Gel successoral

Gel successoral

Une excellente stratégie d'optimisation fiscale

Si vous pensez passer les rênes de votre entreprise à vos enfants, vous vous demandez peut-être quelles sont les options qui s’offrent à vous et à votre famille pour optimiser une telle transaction. La planification successorale est une avenue judicieuse pour veiller au meilleur de vos intérêts et ceux de votre famille. Entre autres, le gel successoral est une avenue intéressante pour faciliter la succession de votre entreprise à votre relève. En qui consiste-t-il? Et, quels sont ses avantages?

Le gel successoral est une forme d’acquisition d’entreprise. Il consiste sommairement à geler la valeur de votre entreprise dans le temps pour faciliter son acquisition par votre relève. Il s’agit aussi d’une excellente stratégie d’optimisation fiscale.

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Comment fonctionne le gel successoral?

Tout d’abord, le gel successoral implique de geler la valeur de l’entreprise à une date donnée. Ensuite, le gel successoral implique l’émission de deux types d'action particuliers : les actions participantes et les actions non participantes. Premièrement, les actions participantes sont les actions qui prendront de la valeur avec les années. Ces actions sont destinées à votre relève. Elles leur permettront d’encaisser la plus-value future de votre entreprise. Ces actions sont souvent non-votantes, ce qui signifie qu’elles ne permettent pas à ses détenteurs de prendre des décisions sur la direction de votre entreprise. Toutefois, cela demeure à la discrétion du propriétaire. Deuxièmement, les actions non participantes sont les actions dont la valeur restera fixe. Ces actions sont destinées au propriétaire de l’entreprise souhaitant léguer son entreprise à ses enfants. Bien que ces actions demeurent à valeur fixe, elles sont considérées comme des actions privilégiées, car elles permettent au propriétaire de l’entreprise de garder le contrôle de son entreprise jusqu’au moment où sa relève sera en mesure de racheter ses actions ou jusqu’au moment où ces actions seront léguées par testament.

En d’autres mots, par ce jeu d’échange d’actions, la plus-value qu’acquiert votre entreprise sera transférée progressivement à votre relève. Cette stratégie évitera à vos enfants d’avoir à déclarer un important gain en capital à votre décès. La plus-value sera acquise progressivement grâce à la détention des actions participantes. Cette forme de succession vous permet ainsi de transférer votre succession à la prochaine génération tout en optimisant sa valeur. Cette stratégie est particulièrement intéressante pour les entreprises présentant un bon potentiel de croissance.

Planification successorale

Normalement, le gel successoral est la dernière étape d’un processus de planification successorale beaucoup plus complexe. Planifier le transfert de son entreprise à sa relève implique d’établir un plan de solide de transfert. À l’aide d’un spécialiste de notre équipe, vous serez en mesure de déterminer la valeur marchande de votre entreprise. Cette étape est cruciale pour éviter les malentendus et les désaccords familiaux. Avec une information neutre sur la valeur de votre entreprise, vous serez en mesure de déterminer avec clarté si votre relève dispose des ressources financières pour assumer le rachat de votre entreprise. Si tel n’est pas le cas, vous pourrez envisager les options qui s’offrent à vous et votre famille. Enfin, planifier le transfert de votre entreprise et le gel successoral est un moment opportun pour déterminer si vous avez les ressources financières pour vous retirer définitivement.

Fiscal Experts, à votre service pour élaborer un gel successoral

Fiscal Experts est un cabinet comptable spécialisé en planification successorale. Sachant bien vulgariser la complexité du monde de la comptabilité, notre équipe est à votre service pour vous informer et vous conseiller, afin que vous puissiez prendre les meilleures décisions pour vous et votre famille.

Pour toutes questions, nous vous invitons à communiquer avec nous. Notre équipe se fera un plaisir de répondre à vos questions et de vous orienter vers le meilleur conseiller de notre cabinet pour faciliter votre planification successorale. Expert en planification, vous serez assuré de maximiser vos intérêts et ceux de votre famille.

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